Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Ecole Nationale d'Ingénieurs de Saint Etienne
/
ENIFRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENIFRANCE
Ecole Nationale d'Ingénieurs de Saint Etienne, Etablissement public national à caractère scientifique, culturel et professionne

Numéro de dépôt :
3726307
Date de dépôt :
31/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2020
ENIFRANCE de Ecole Nationale d\'Ingénieurs de Saint Etienne

Présentation de la marque ENIFRANCE

Déposée le 31 mars 2010 par Ecole Nationale d'Ingénieurs de Saint Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENIFRANCE »

Le déposant est Ecole Nationale d'Ingénieurs de Saint Etienne, Etablissement public national à caractère scientifique, culturel et professionne domicilié(e) 58 JeanParot - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRIER Jean-Pierre domicilié(e) 55 Barthélemy VILLEMAGNE - 42340 - VEAUCHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENIFRANCE est expirée depuis le 31 mars 2020.

Ecole Nationale d'Ingénieurs de Saint Etienne a également déposé les autres marques suivantes : ETRE INGENIEUR , UPDP UNITE PILOTE A DISPOSITIF PARTAGE , I.O.A.D. Innovation Ouverte et Accessible à Distance , GENIE SENSORIEL


Ecole Nationale d'Ingénieurs de Saint Etienne, Etablissement public national à caractère scientifique, culturel et professionne - 58 JeanParot - 42000 - SAINT ETIENNE - France


PERRIER Jean-Pierre - 55 Barthélemy VILLEMAGNE - 42340 - VEAUCHE - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Inscription le 31 janvier 2011 - Rejet partiel n°541579 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Publication électronique de livres et périodiques en ligne ; micro édition.